Subventions pour le secteur d'élevage au Maroc


Objectifs
• Amélioration des performances des races à lait et à viandes
• Modernisation des élevages laitiers, de viandes rouges et avicoles
• Amélioration de la productivité des cheptels (lait, viandes, miel…)
• Développement de l’aval des filières lait et viandes rouges
• Valorisation des produits animaux.

1. Intensification de la production animale
1.1 Amélioration génétique des espèces animales
❍ Production de reproducteurs et de veaux croisés
a. Taux et plafonds

Opérations
taux au montant de la subvention

Elveurs induvisuels

Groupements d'éleveurs
Production des reproducteurs séléctionés de races pures
Bovins  
veaux nés avant 31/12/2018 500 DH par tête
veaux nés entre 01/01/2019 et 31/12/2020 4000 DH par tête
Ovins Ovins males
800 DH / tête
850 DH / tête
Ovins femelles
700 DH / tête
750 DH / tête

b. Constitution du dossier de demande de l’aide financière


 Production des reproducteurs sélectionnés appartenant
aux races pures bovines
i - Demande d’approbation préalable
Avant la réalisation du projet, le postulant dépose un dossier de demande d’approbation préalable, en
double exemplaire, auprès du Guichet Unique. Ce dossier comprend les pièces suivantes :

  • Une demande d’approbation préalable.
  • Une copie certifiée conforme de la CIN pour les personnes physiques ou copie certifiée conforme des statuts et des documents juridiques désignant les personnes habilitées à agir en leur nom, pour les personnes morales.
  • Une copie certifiée conforme à l’originale du contrat de base pour la multiplication de reproducteurs bovins laitiers sélectionnés dans les unités pépinières,
    passé entre l’éleveur ou le représentant des éleveurs (coopératives, groupements, associations) et la DPA ou l’ORMVA.

L’attestation d’approbation préalable sera accordée au postulant pour la durée de validité du contrat d’unité pépinière et renouvelée selon la procédure en vigueur après chaque renouvellement dudit contrat.

ii - Demande de subvention
Après la réalisation du projet, le postulant dépose auprès du Guichet Unique un dossier de demande de subvention, en double exemplaire. Ce dossier comprend les pièces suivantes :

• Une copie de l’attestation d’approbation préalable.
• Une demande de subvention.

• L’original du Procès Verbal de sélection des animaux produits (bovins), établi par la commission spécialisée désignée par la Direction Régionale de l’Agriculture concernée.

 Production de veaux issus de croisement industriel
i - Demande de la subvention

• Une demande de subvention.
• Une copie certifiée conforme de la CIN pour les personnes physiques ou copie certifiée conforme des statuts et des documents juridiques désignant les personnes habilitées à agir en leur nom, pour les personnes morales.

• Copies certifiées conformes du CIAB (Carte d’Identification et d’Accompagnement des Bovins).
• Le procès verbal de la commission de sélection des veaux produits désignée par la Direction Régionale de l’Agriculture de la zone concernée.

 Production des reproducteurs sélectionnés appartenant aux races pures
ovines
i - Demande d’approbation préalable

• Une demande d’approbation préalable.
• Une copie certifiée conforme de la CIN pour les personnes physiques ou copie certifiée conforme des statuts et les documents juridiques désignant les personnes habilitées à agir en leur nom, pour les personnes morales.
• Pour le groupement ANOC : copie du P.V. de l’Assemblée Générale (A.G.) de constitution du groupement, copie du P.V de la dernière A.G du groupement, ou certificat d’adhésion du groupement à l’ANOC.

• Une copie certifiée conforme du contrat de base pour la multiplication de reproducteurs ovins sélectionnés dans les unités pépinières, passé entre le représentant des éleveurs (ANOC) et la Direction de Développement des Filières de Production.

L’attestation d’approbation préalable sera accordée au postulant pour la durée de validité du contrat d’unité pépinière et renouvelée selon la procédure en vigueur après chaque renouvellement dudit contrat.

ii - Demande de subvention

• Une copie de l’attestation d’approbation préalable.
• Une demande de subvention

• L’original du P.V de sélection des animaux produits (ovins), établi par la commission spécialisée désignée annuellement par la Direction de Développement des Filières de Production.

❍ Acquisition de reproducteurs
a. Taux et plafonds

opérations Taux au montant de la subvention
Elveurs indivisules Groupements d'éleveurs
Caprins 550 DH pour les males et 450 DH pour les femelles 600 DH pour les males et 500 DH pour les femelles
Camelins
5000 DH par téte

(1) Cette subvention concerne les zones suivantes :
• Pour l’espèce caprine : Tanger, Chefchaouen, Larache, Nador, Al Hoceima, Taza, Taounate, Sidi Kacem, Essaouira, Khénifra, Ifrane, Azilal, Béni Mellal, Chichaoua, Ouarzazate, Zagoura, Errachidia, Taroudant, Guelmim, Tiznit, Assa-Zag, Tata, Tantan, Smara, Laayoune, Boujdour, Dakhla, Khémisset, Khouribga, Boulemane, Jerade, Taourirte
• Pour l’espèce cameline : Ouarzazate, Errachidia, Guelmim, Assa-Zag, Tata, Tantan, Smara, Laayoune, Boujdour, Dakhla, Figuig, Zagoura,Awessserd

b. Constitution du dossier de demande de l’aide financière
 Acquisition de reproducteurs des espèces caprine et cameline
i - Demande d’approbation préalable


• Une demande d’approbation préalable.
• Une copie certifiée conforme de la CIN pour les personnes physiques ou copie certifiée conforme des statuts et des documents juridiques désignant les personnes habilitées à agir en leur nom, pour les personnes morales.


ii - Demande de la subvention


• L’attestation d’approbation préalable.
• Une demande de subvention.
• Une copie certifiée conforme du contrat de subvention pour l'acquisition d’animaux reproducteurs, passé entre l’éleveur ou le représentant des éleveurs (coopératives, groupements, associations) et la DPA ou l'ORMVA.

• Une fiche inventaire des animaux à subventionner, approuvée par la DPA ou l’ORMVA, assortie de certificat de pureté de race.
• Les factures définitives originales détaillées d'acquisition des animaux en question.

1.2. Acquisition du matériel d’élevage
a. Taux, plafonds et normes

subventions

subventions

(1) Le plafond total par exploitation de plus de 50 vaches laitières est fixé à 360 000 DH.

(2) L’unité mobile de traite doit répondre à des normes de fonctionnalité définies par les services compétents du Ministère de l’agriculture.
- Le renouvellement des ensileuses, des décileuses, des machines à traire, des unités de fabrication de la cire ainsi que l’équipement et
l’installation des unités de valorisation de lait de chèvre ne peut bénéficier de l’aide de l’État qu’une fois tous les 10 ans.
- Pour les ensileuses, chaque postulant ne peut bénéficier que de l’une des catégories ci-dessus mentionnées.

b. Constitution du dossier de demande de l’aide financière
i - Demande de l’accord de principe


Avant l’acquisition du matériel d’élevage, le postulant dépose un dossier de demande d’accord de principe, en double exemplaire, auprès du Guichet Unique. Ce dossier comprend les pièces suivantes :
• Une demande d’accord de principe.
• Une copie certifiée conforme de la CIN pour les personnes physiques ou une copie certifiée conforme des statuts et des documents juridiques désignant les personnes habilitées à agir en leur nom, pour les personnes morales.

Pour toute demande dépassant 100 ruches (en cumulée) par apiculteur, le service technique de la DPA ou l’ORMVA doit délivrer une attestation justifiant les capacités de l’apiculteur par l’existence d’atelier de stockage des ruches, le matériel technique et les équipements de miellerie nécessaires pour la valorisationde la production de miel

ii - Demande de la subvention
Après l’acquisition du matériel d’élevage, le postulant dépose un dossier de demande de subvention, en double exemplaires, auprès du Guichet Unique. Ce dossier comprend les pièces suivantes :
• L’original de l’accord de principe.
• Une demande de subvention.
• Une attestation de conformité du matériel d’élevage.
• Les factures définitives originales détaillées d'achat du matériel d'élevage.

• Un acte d'engagement du postulant pour conserver le matériel acquis, pour au moins cinq (5) ans, à compter de la date du constat de réalisation et de l’utiliser dans les conditions assurant son plein emploi, sa plus grande efficacité et son bon entretien.

1.3 Construction de bâtiments d’élevage
a. Taux, plafonds et normes

Type de bâtiment taux de subventions (% du coû) Plafond de la subvention en DH / m² de superficie

Etable moderne:

-Etable couverte pour la stabulation entravée

- Etable à stabulation libre

 

 

 

200 DH

 

50 DH

 

Etable traditionnelle
75 DH

Bergerie et chèvrerie :
- Moderne


- Traditionnelle

80 DH

60 DH

(1) Etable bovine moderne couverte : bâtiment construit en dur avec toit en fibrociment ou en tôle et dont l’usage exclusif est d’abriter les bovins
(2) Etable bovine moderne semi-couverte : elle comprend une partie couverte par un toit en fibrociment ou en tôle avec une dalle bétonnée, des mangeoires et des clôtures et dont l’usage exclusif est d’abriter les bovins. Pour les vaches laitières, cette étable doit comprendre un système d’évacuation du purin
(3) Etable bovine traditionnelle : bâtiment construit en pierre et/ou en terre et dont la toiture est en pisé.

b. Constitution du dossier de demande de l’aide financière
i-Demande d’approbation préalable
Avant la construction du bâtiment d’élevage, le postulant dépose un dossier de demande d'examen préalable, en double exemplaire, auprès du Guichet Unique. Ce dossier comprend les pièces suivantes :
• Une demande d’approbation préalable.
• Une copie certifiée conforme de la CIN pour les personnes physiques.
• Une copie certifiée conforme des statuts et des documents juridiques désignant les personnes habilitées à agir en leur nom, pour les personnes morales.
• Une copie du plan de construction.

ii - Demande de la subvention
Après la construction du bâtiment d’élevage, le postulant dépose un dossier de demande de subvention en double exemplaire, auprès du Guichet Unique. Ce dossier comprend les pièces suivantes :

• L’attestation d’approbation préalable.
• Une demande de subvention.
• Un contrat de construction passé entre la DPA ou l'ORMVA et le postulant.

• Les factures définitives originales détaillées de construction délivrées par l'entrepreneur ou un devis estimatif de construction délivré par le service compétent de la DPA ou l’ORMVA.

1.4. Centres de collecte de lait
a. Taux et plafonds

Objet Taux de subvention en %
Coopératives
Plafond de la subvention
(base de calcul)
Construction et équipement des
centres de collecte de lait*
30 % 130 000 DH pour les bacs à lait
200 000 DH pour le groupe électrogène ou
l’électrification du centre de collecte de lait

200 000 DH pour la construction du centre de
collecte de lait


* Cette subvention concerne les zones suivantes :
- Les Wilayas de : Rabat-Salé, du Grand Casablanca, de Fès et de Meknès
- Les provinces de : Kénitra, El Jadida, Settat, Benslimane, Khemisset et Sidi Kacem
- Les cercles de : Ahfir (Wilaya d’Oujda), Biougra (Wilaya d’Agadir), Marrakech-Banlieue (Wilaya de Marrakech), Ksar El Kebir (Wilaya de Tétouan), Louta (Province de Nador), Taroudant (Province de Taroudant), Lâataouia (Province d’El Kelaa des Sraghna), Beni-Moussa et Fkih Ben Saleh (Province de Béni Mellal) et Afourer (Province d’Azilal).
Pour le reste du territoire national, le coût de construction et d’équipement de centres de collecte de lait peut être pris en charge en totalité par l’état.

b. Constitution du dossier de demande de l’aide financière
 Construction de Centres de collecte du lait nouvellement créés
i - Demande d’approbation préalable
Avant la construction du centre de collecte de lait, le postulant dépose un dossier de demande d’examenpréalable, en double exemplaire, auprès du Guichet Unique. Ce dossier comprend les pièces suivantes :
• Une demande d’approbation préalable.
• Une note de présentation du projet délivrée par la DPA ou l’ORMVA, relatant la faisabilité et la justification de l’opportunité du projet au niveau local.

• Plan de construction du centre de collecte de lait agrée par le service compétent de la DPA ou l’ORMVA.
• Une copie certifiée conforme des statuts de la coopérative.

ii - Demande de subvention
Après la construction du centre de collecte du lait, le postulant dépose un dossier de demande de subvention en double exemplaire, auprès du Guichet Unique. Ce dossier comprend les pièces suivantes :
• L’attestation d’approbation préalable.
• Une demande de subvention.
• Les factures définitives originales détaillées de construction délivrées par l’entrepreneur ou un devis estimatif délivré par le service compétent de la DPA ou l’ORMVA.

• L’engagement du Président de la coopérative à utiliser les bâtiments pour l’usage exclusif prévu par le projet, objet de la demande de subvention.

 Equipement de Centres de collecte du lait nouvellement créés
i - Demande d’approbation préalable
• Une demande d’Approbation préalable.
• Une copie certifiée conforme des statuts de la coopérative.
ii - Demande de subvention
Après la construction du centre de collecte du lait, le postulant dépose un dossier de demande de subvention en double exemplaire, auprès du Guichet Unique. Ce dossier comprend les pièces suivantes:

• L’attestation d’approbation préalable.
• Une demande de subvention.
• Les factures définitives originales détaillées d'achat du matériel et/ou d'électrification du centre.
• L’engagement du Président de la coopérative à conserver les équipements pour l'usage exclusif prévu par le projet, pour au moins 5 ans, à partir de la date du constat de réalisation.

 Renouvellement des équipements des centres de collecte du lait :
i - Demande d’approbation préalable
• Une demande d’approbation préalable.
• Une copie certifiée conforme des statuts de la coopérative.
• Une note de présentation du projet délivrée par la DPA ou l'ORMVA, relatant la faisabilité et justifiant l'opportunité du projet de renouvellement des équipements du centre de collecte de lait.

ii - Demande de subvention
• L’attestation d’approbation préalable.
• Une demande de subvention.
• Les factures définitives originales détaillées d'achat du matériel et/ou d'électrification du centre.
• L’engagement du Président de la coopérative à conserver les équipements pour l'usage exclusif prévu par le projet, pour au moins 5 ans, à partir de la date du constat de réalisation.

2- Unités de valorisation de la production animale
a. Taux et plafonds

Désignation du matériel Taux de subvention
par unité (%)
Plafond de
la subvention
par unité (en DH)
Unités de valorisation du lait : construction et équipement des
unités
10 % 2 400 000
Complexe intégrant un centre d’engraissement de taurillons, un
abattoir et une salle de découpe des viandes rouges : construction
et équipement du complexe.
3 470 000


b. Constitution du dossier de demande de l’aide financière
i - Demande d’approbation préalable
Avant la réalisation de son projet relatif à l’installation de l’unité de valorisation, le postulant dépose un dossier de demande d'examen préalable du projet, en double exemplaire, auprès du Guichet Unique. Ce
dossier comprend les pièces suivantes :

• Une demande d’approbation préalable du dossier.
• Une copie certifiée conforme de la CIN pour les personnes physiques.
• Une copie certifiée conforme des statuts et des documents juridiques désignant les personnes habilitées à agir en leur nom, pour les personnes morales..
• Le business plan du projet.
• Les plans du site d’implantation et de réalisation du projet, approuvés par l’autorité compétente, précisant le plan de masse et les coordonnées géographiques du projet.
• L’étude technico-économique relative à l’unité de valorisation, précisant sa capacité, la nature des équipements prévus et leur conformité aux normes en vigueur ainsi que le site prévisionnel d’implantation.

ii - Demande de subvention
Après la réalisation du projet, le postulant dépose un dossier de demande de subvention, en double exemplaire, auprès du Guichet Unique. Ce dossier comprend les pièces suivantes :
• Une Attestation d’approbation préalable.
• Une demande de subvention.
• Factures définitives.
• Un acte d’engagement du postulant pour conserver l’unité pour au moins cinq (5) ans, à compter de la date d’établissement du constat de réalisation et de l’utiliser dans les conditions assurant son plein emploi, sa plus grande efficacité et son bon entretien.

Commentaires

pour ce qui est des délais, vous n'en donnez aucune information.
Merci d indiquer le délai moyen à l'obtention des subvention dans le cadre de production de veaux.
Travaillez vous particulièrement avec une banque de financement pour les investisseurs ? un contact pour la région d Agadir.
Merci de répondre précisément à ces questions.
bien à vous

  • Younes GHMIROU ghmirouy@gmail.com 25/05/2015

le délais dépend de chaque dossier , il faut voir avec les services de l'ONSSA , pour les banques, non je n'ai auccun contact , il faut juste voir avec votre banque, je suis sur la région d'Agadir

Salam merci de me donner une contact a berkane svp c'est pour l'élevage de moutons.

Bonjour,  prière de m'informer sur le dossier et l'application de la  subvention des génisses importées en 2015. Cordialement

  • Soussi keazy3@hotmail.com 09/11/2015

j'ai essayé de contacter par téléphone ,DPA de chichaoua pas de réponse,
ORMVA de Haouz ,c'est le fax a la place de téléphone ,une bonne astuce pour ne pas répondre
cordialement

 Merci de me donner plus de détail en ce qui concerne le fineceement des bovins par les banques

  • amine stitou stitouamine3@gmail.com 17/02/2016

Merci de me  donner plus de détails en ce qui concerne le finencement de construire un etable modern pour l'elevage bovins. Je ss un califier est j'ai une tante habite  au canada besoine de faire un projet de l'elevage au maroc. Comment peux-vous  me consiel???

  • yocef radi elcio_yassine@hotmail.com 07/03/2016

Salam à tous suite de des études concernant un projet d'élevage in cha Allah je voulais juste vous demandez tous ce qu'il faut au niveau des aides total de la part de ministère de l'agriculture, Merci à tous

  • yahyaoui yahyaouimed12@gmail.com 03/09/2016

je suis agriculteur et éleveur  de vaches s intéressant a construction  d une écurie avec équipements moderne veillez bien me fournir les informations nécessaires :
1/plans 2/ équipement des TRAITES/procédures   pour former dossier subvention

  • younes marzak younesmarzak.ym@gmail.com 21/11/2016

Priere de nous indiquer l prganisme à contacter pour aide et conseils concernant les subventions elvages particulier des ovins    merci

  • Younes GHMIROU

Pour les demandes de subventions , il faut contacter les services del'office de mise en valeur d'agriculture ou DPA de votre ville

  • guezri  said gusamo.travaux@Hotmail.com 27/02/2017

Je voudrais  informations sur l  achat  de vache et de veau

  • brahim brahhhim@yahoo.fr 09/04/2017

J'ai un terrain agricole de plus de 9 hectares
Je souhaite faire un elevage ovins
Je souhaite être subventionné pour
Les écuries et le systéme goute a goute
Les panneaux solaires le forage d'un pui
Avec sonda et m'installer pour m'occuper de tout ça
Comment préparer mon dossier de subvention  merci

  • Fatimȁ Azzahra Fatimaazzahra29@gmail.com 08/05/2017

Je suis intéressée par ce projet , je prépare mon étude là-dessus , je suis encore jeune , j'ai besoin des conseils de qq expert dans le domaine qui pourra me donnée un coup de main SVP

  • EL JABRI ELVAGE commercial@jabri.ma 28/05/2017

Le groupe JABRI Élevages constitue au Maroc depuis plus de 20 ans un acteur majeur de l'importation, nutrition et production ovine et bovine.pour toute compléments d'informations merci de nous contacter     bureau: +212 537 787955 Fax: +212 537 787958
    Mobile: +212 661 402879 support commercial : commercial@jabri.ma

 

Enregistrer vos commentaires

commentaire